Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENGUY'S
CHENIER, Société Civile

Numéro de dépôt :
93459638
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque MENGUY'S

Déposée le 12 mars 1993 par la société CHENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENGUY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société CHENIER domicilié(e) 83 rue Bourrassol,31300 TOULOUSE (dossier no 2238711) - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2238711) - 31527 - France.

La marque MENGUY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENGUY'S est expirée depuis le 12 mars 2013.

CHENIER a également déposé les autres marques suivantes : MENGUY'S , Breizh'karon, le macaron breton


CHENIER, Société Civile - 83 rue Bourrassol,31300 TOULOUSE (dossier no 2238711) - 31300 - France - SIREN 333821692


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2238711) - 31527 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238711 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474508 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 30 décembre 2004 - Concession de licence n°404953 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 30 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404952 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 30 décembre 2004 - Concession de licence n°404954 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 7 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439858 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179245 - Publication au BOPI 1994-12-05

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; olives et lupins; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles